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• Titre I: Principes généraux
• Titre II: Fonctions
  • généralités
  • tâches
    • tâches pédagogiques
      • généralités
      • mémoires
      • suppléances de cours
      • attribution de cours
      • jurys
    • tâches de recherche
      • généralités
      • liberté scientifique
      • programmes et projets de recherche
      • direction de thèse
    • service à la communauté
    • tâches du collaborateur didactique
• Titre III: La carrière scientifique
  • ancienneté scientifique
  • recrutement - nomination - promotion
    • aptitudes physiques
    • temps plein - temps partiel
    • recrutement
      • assistants
      • collaborateurs didactiques
      • assistants volontaires
      • lecteurs
    • renouvellements
    • renouvellements à titre exceptionnel
    • nominations à titre définitif : confirmations dans le rang A
    • chefs de travaux, conservateur : nominations dans le rang B
    • agrégé de faculté, conservateur agrégé : nominations dans le rang C
    • communication de la décision
  • départ d'un membre du personnel scientifique
• Titre IV: positions administratives
  • dispositions générales
  • positions assimilées à de l'activité de service
  • positions de non-activité
    • congés de non-activité
    • mise en disponibilité
      • dispositions générales
      • mise en disponibilité pour cause de mission spéciale
      • mise en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité
      • mise en disponibilité pour convenances personnelles (congé sans solde)
  • de la cessation de fonction
• Titre V: régime disciplinaire
• Titre VI: statut pécuniaire
  • traitements
  • indemnités
  • traitements d'attente
  • pensions de survie et de retraite
• Titre VII: dispositions finales
• Annexes
  • annexe 1 AR du 13-08-1985 fixant la liste d'activités qui sont d'office considérées comme autres activités rétribuées absorbant une grande partie du temps du personnel enseignant et scientifique des institutions universitaires.
  • annexe 2 Assistants volontaires - Note de service n° 76.
  • annexe 3 Départ d'un membre du personnel scientifique avant la fin de son mandat.
  • annexe 4 Contrôle de l'incapacité de travail.
  • annexe 5 Violence, harcèlement moral ou sexuel au travail.
  • annexe 6 Échelles barémiques - Index au 01-04-2004 (131,95).
  • annexe 7 Les pensions de retraite et de survie du personnel scientifique définitif.

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